Vendredi 17 novembre 2023

L’Association Nationale TASS prend un nouveau départ !

Après bientôt 3 années difficiles marquées par la crise sanitaire et la disparition de son président, Jean-Pierre GOUTTE, cette manifestation comportera, après la 1ère partie destinée aux adhérents, consacrée au fonctionnement de l’association, une seconde partie susceptible d’intéresser l’ensemble des personnes participant au fonctionnement des juridictions.

Organisée dans l’esprit de nos traditionnelles conférences-débats, elle exprimera notre volonté de donner la priorité à l’information et à la formation, associée à l’ouverture à un large public sur tout le territoire.

Cette seconde partie, à partir de 10h50, sera animée par des représentants de la Direction des risques professionnels à la CNAM sur « Les subtilités de la nouvelle procédure d’instruction des AT/MP » :

• Les principes et enjeux de la nouvelle procédure d’instruction des AT/MP
• La dématérialisation de la procédure (Questionnaires Risque Professionnel–QRP)
• Un premier bilan de la réforme impacté par les mesures prises dans le cadre de l’état d’urgence
• Les contentieux émergents en lien avec la nouvelle procédure d’instruction AT/MP

Dans la limite des places disponibles et sous réserve d’une demande préalable d’inscription, pourront y assister, outre les assesseurs de pôles sociaux, les magistrats, juristes-assistants, greffiers, avocats, audienciers des organismes sociaux, …

Je serai heureux de les y accueillir et je les invite à me contacter pour toute information à l’adresse dédiée ag.antass-2022@orange.fr ou au 06 81 99 03 27. Les demandes d’inscription devront me parvenir pour le 15 septembre.

Le président

René MIRIEL

Assesseur pôle social La Rochelle