LE NUMERO 7 DE LA COMMISSION VA PARAITRE MI-AVRIL

Les adhérents à jour de leur cotisation pourront le consulter avec le mot de passe dans la rubrique ADHERENTS.

A l’initiative de l’ANTASS et à l’invitation de M^me Agnès MARTINEL, présidente de la 2^ème chambre civile de la Cour de cassation, un groupe de 15 assesseurs devrait assister à l’audience de la section « sécurité sociale » le 15 avril prochain.

Ensuite, une session en visioconférence, avec pour support le QCM entièrement renouvelé, sera organisée le 11 mai avec le concours du Tribunal judiciaire de Lille et le 24 juin avec celui de la Cour d’appel de Nîmes.

Dans un esprit d’ouverture, ces diverses manifestations pourront accueillir, outre les adhérents de l’ANTASS, des assesseurs non adhérents mais aussi d’autres auditeurs notamment les personnels des greffes.

Des séquences similaires sont envisagées et seront mises en place dans d’autres juridictions en fonction des moyens matériels et humains dont nous pourrons disposer. Enfin, comme les années précédentes des rencontres du type conférence-débat sont à l’étude. Des contacts sont en cours dans ce but avec divers intervenants compétents sur des thèmes spécifiques.