SOMMAIRE DU N°2

                                    ANTASS: Fluctuat nec mergitur

                                               Une date à retenir

                                    Vendredi 17 Novembre 2023 

                                    AG à la Cour d’appel de Paris

         L’ANJPS (Association Nationale des Juges des Pôles Sociaux)

                        Recevabilité de l’opposition à contrainte

                      Caractère limitatif de la péremption de l’instance

Editorial: Fluctuat nec

Fluctuat nec mergitur

Deux années déjà se sont écoulées depuis la disparition brutale de Jean-
Pierre GOUTTE. Nous avons dû surmonter la perte d’un président visionnaire et d’un

ami. La crise du coronavirus, les difficultés financières, le manque de bénévoles et la
perte d’adhérents ont fragilisé plus que jamais le fonctionnement de notre association.
Cet événement aurait pu signifier la disparition de notre association déjà confrontée à de
sérieuses difficultés dont toutes n’étaient pas consécutives à la crise COVID. Toutefois,
l’équipe dirigeante a su conserver notre place et présence auprès des institutions eu
égard à notre rôle face à la modernisation de la justice du 21ème siècle.

Par mesure d’économie et faute de temps disponible, nous avions dû renoncer à orga-
niser, hors de l’Île de France, des réunions décentralisées d’information et de formation

à l’instar des conférences-débats trimestrielles parisiennes.
Depuis quelque temps, nous avions, tous les deux, exprimé clairement notre volonté de
mettre fin à nos fonctions pour des raisons évidentes d’âge et de santé mais aussi avec
la volonté d’un renouvellement des instances dirigeantes de l’association.
La réunion de notre assemblée générale bisannuelle, prévue initialement en juin 2020 à
Nîmes, avait été reportée par deux fois et aucun candidat à notre succession ne s’était
manifesté. De même, une nouvelle répartition des diverses tâches devait être réalisée
entre les membres du bureau.
Il me paraissait nécessaire de tenter de sauvegarder l’association dont le rôle et l’action,
au service de la formation des membres des juridictions sociales, étaient enfin reconnus
et appréciés, c’est pourquoi j’ai accepté d’assumer l’intérim de la présidence en juillet

2021, puis d’être confirmé dans cette fonction lors de l’assemblée générale du 1er oc-
tobre dernier à la Cour d’appel de Nîmes.

L’Association nationale TASS aurait pu disparaître si, au long de ces deux années, je

n’avais pu compter sur le soutien et la participation active d’un petit groupe. Parmi ceux-
ci, je tiens à remercier chaleureusement pour leur engagement constant et sans faille

: Henri DIOP, Catherine VIDEUX, Francis CORDONNIER, nos vice-présidents, Jean-
Michel ROCTON, administrateur, Daniel DOLLA, trésorier adjoint, Martine et

Michel PIERCHON du cabinet d’avocats PIERCHON

Je m’étais engagé à éviter le naufrage et à mener notre « navire » jusqu’au port d’où il
pourrait repartir vers de nouvelles aventures, avec un nouveau capitaine et un équipage
renouvelé et complété. Ce sera chose faite lors de notre prochaine assemblée générale
le vendredi 17 novembre 2023 à la Cour d’appel de Paris. Celle-ci sera suivie d’un large
temps d’échange et de débat consacré à l’actualité et à l’avenir de nos juridictions, ouvert
à un large public concerné et auquel seront invitées diverses personnalités qualifiées.
Il dépend de nous et de vous tous que cette réunion soit une réussite. Je compte sur
vous !
Venez nombreux pour le départ de cette course au long cours ; alors, comme Paris,
nous pourrons nous aussi proclamer :
Fluctuat nec mergitur

René MIRIEL

Président